La SEC examinera le 14 août un cadre "Regulation Crypto", alors que la loi CLARITY reste bloquée au Congrès

Selon Matt Hougan, directeur des investissements (CIO) de Bitwise, la SEC pourrait avancer sur des règles dédiées aux cryptoactifs même si la loi CLARITY demeure enlisé au Congrès, offrant au secteur une voie potentiellement plus rapide vers une meilleure visibilité réglementaire. Le calendrier se précise: la SEC a inscrit à l'agenda une réunion publique le 14 août afin d'étudier la mise en consultation de son premier cadre formel baptisé "Regulation Crypto" pour certaines offres d'actifs numériques. Scénario 1: la SEC lance "Regulation Crypto" L'évolution la plus marquante serait la publication officielle d'une proposition de "Regulation Crypto". Matt Hougan présente cette approche comme une "route de contournement" de CLARITY: la loi relève du législateur et avance lentement, tandis que la SEC peut s'appuyer sur ses pouvoirs existants pour définir des règles et des exemptions. Bloomberg indique que l'autorité prépare des initiatives d'ampleur sur les cryptoactifs. Le projet de cadre pourrait donner aux nouveaux projets crypto un moyen de lever des capitaux sans déclencher immédiatement l'ensemble des obligations d'enregistrement applicables aux titres financiers, avec une phase de transition vers des réseaux plus décentralisés. L'idée renvoie à la période des ICO en 2018, lorsque de nombreux projets peinaient à se financer en jonglant avec le droit des valeurs mobilières. Pour Matt Hougan, des règles plus lisibles pourraient relancer l'innovation, au point de voir "un million de fleurs éclore". Une décision le 14 août ne serait qu'un point de départ: la proposition devrait ensuite passer par une consultation publique et d'autres étapes avant d'éventuellement devenir définitive. Scénario 2: une nouvelle voie pour les titres tokenisés Deuxième piste: des avancées sur une exemption d'innovation pour les titres tokenisés. La SEC étudie des moyens de faciliter l'émission et l'échange sur blockchain de versions numériques de titres traditionnels. À terme, cela pourrait favoriser le trading 24/7 d'actions tokenisées et déplacer une partie des marchés actions vers une infrastructure blockchain. Cette orientation s'inscrit dans "Project Crypto", l'agenda du président Paul Atkins, davantage centré sur la réglementation, les exemptions et des classifications plus claires des actifs numériques que sur une approche principalement fondée sur les sanctions. La SEC coordonne aussi ses travaux avec la CFTC pour déterminer la qualification des différents cryptoactifs. Scénario 3: des règles de la SEC avancent pendant que CLARITY attend Même en cas d'action de la SEC, CLARITY ne deviendrait pas obsolète. Le texte a déjà été adopté par la Chambre des représentants et validé par la commission bancaire du Sénat, mais aucune mise au vote en séance plénière n'a eu lieu avant la pause parlementaire d'août. La reprise est désormais attendue autour de septembre, avec des divergences persistantes sur la DeFi, les dispositions éthiques et le rendement des stablecoins. Un schéma à deux vitesses se dessine: des règles de la SEC pourraient fournir un cadre plus rapide, tandis que le Congrès poursuit l'objectif d'une loi pérenne. Ce que cela pourrait changer pour le marché crypto Un cadre conjoint SEC&CFTC publié en mars a identifié BTC, ETH, SOL, XRP, ADA, LINK, AVAX, DOT, HBAR, LTC, DOGE, SHIB, XTZ, BCH, APT et XLM comme des "commodities" numériques. Une éventuelle proposition de la SEC n'ajouterait pas automatiquement d'autres tokens à cette liste, mais pourrait clarifier des voies pour des ETF, des produits de staking et des produits structurés portant sur des actifs déjà traités comme des commodities. En cas de validation, le principal bénéfice serait un surcroît de clarté réglementaire, susceptible d'encourager de nouveaux projets crypto et de favoriser l'arrivée d'activités financières plus traditionnelles on-chain. À la différence d'une loi, des règles de la SEC resteraient moins stables et pourraient être contestées en justice. La proposition attendue le 14 août serait donc une étape importante, sans pour autant se substituer à la loi CLARITY.